Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POOL
Monsieur Gérard HEINIMANN

Numéro de dépôt :
1638935
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
10/01/2001
POOL de Gérard HEINIMANN

Présentation de la marque POOL

Déposée le 10 janvier 1991 par monsieur Gérard HEINIMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard HEINIMANN domicilié(e) 90 rue de la SEMM, 68000 COLMAR - France.

La marque POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POOL est expirée depuis le 10 janvier 2001.

Gérard HEINIMANN a également déposé les autres marques suivantes : POOL , TOPSPIN


Monsieur Gérard HEINIMANN - 90 rue de la SEMM, 68000 COLMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

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